Receveur des devoirs

Linguistique - Anthroponymie - Toponymie :
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Jean Jacques Pérès
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Receveur des devoirs

Messagepar Jean Jacques Pérès » 10/02/2014 23:12

Bonsoir

Une jolie expression pour nous prendre nos impots
Que je pense être la définition :?:

03/09/1758 Le Cloître Pleyben (Pays : Pleyben ) baptême ou naissance
BRADOL Jean Guillaume, garçon, Enfant de Jean
et de BELLERIT Marie
Parrain : bouguen de kerdanet guillaume, receveur des devoirs à pleyben (s)
Marraine : belerit jeanne

A bientôt

Jean Jacques
Jean Jacques Pérès cgf 10308
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Francine Laude
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Messagepar Francine Laude » 11/02/2014 6:38

Bonjour ,

distrait Jean-Jacques ?
vous auriez du commencer par consulter le GeneaDico dans les outils proposés sur le site du CGF

DEVOIRS - Les devoirs étaient un impôt sur les boissons, sous l’Ancien Régime. Les États de Bretagne adjugeaient la ferme tous les 2 ans. Les Nobles, producteurs de cidre, n’étaient pas assujettis à la taxation tandis que les paysans devaient passer par les débits de boissons tous affermés. Les grands devoirs étaient prélevés sur les vins pénétrant dans la province et les petits devoirs l’étaient sur le débit au détail. Au 15e siècle, cette imposition était deux fois plus élevée pour les vins étrangers (ceux produits hors de Bretagne). Elle était fixée par pipe de 450 litres et arrivait au premier rang des taxes indirectes du duché. La ferme des impôts, billots et devoirs des États était octroyée localement par sénéchaussée ou plus exceptionnellement par ville à des receveurs, moyennant de fortes redevances : de 4 000 L en 1621 à 27 000 L en 1699 pour la ferme de Port-Louis, par exemple. L’adjudicataire avait pour principales missions d’agréer les établissements en fournissant un stock de boisson, de recouvrer les impositions et de poursuivre les contrevenants.


et, en rentrant "receveur des devoirs" dans la recherche goooog... , on obtient toujours bien de repérer persée parmi les résultats donnés

Bonne lecture
Amicalement
Francine

patrick
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Messagepar patrick » 11/02/2014 21:39

Bonsoir,
Merci pour cette question Jean-Jacques, j'étais justement à me demander cet après midi quel pouvait être ce corps de métier, les fermiers des devoirs que j'ai rencontré dans le registre des arrivées dans le port de Quimper ( cote B 4298 années 1724 à 1733). Je me doutais bien que leur travail consistait à percevoir des taxes mais lesquelles? Au vu de ce que vous dites je suis un peu étonné qu'ils soient les destinataires du vin transporté par les maitres de barque en provenance de Bordeaux.:?:
Je suppose que les droits étaient aussi perçus au débarquement des marchandises, et il doit donc exister des registres? Quelqu'un a-t-il une idée?
Cordialement et bonne soirée
Patrick
cgf 13443

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Monn ar gouenn
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Messagepar Monn ar gouenn » 11/02/2014 22:18

Bonsoir,

pour la ville de Boulogne/mer, j'ai trouvé ce document comptabilisant les droits d'octroi au brassage et à l'entrée des bières et cidres en 1786. Malheureusement ce n'est qu'un bilan comptable, sans liste.
Peut-être aurez-vous plus de chance de votre côté ?

Image

(document des AM de Boulogne/mer)

Cordialement,
Véronique JESTIN

Jean Jacques Pérès
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Messagepar Jean Jacques Pérès » 11/02/2014 23:56

Bonsoir

Merci Francine et à tous

Cette discution nous permet d'avoir quelques renseignements supplémentaires

Surtout qu'il y avait de la bière en 1786 au 1° Janvier :lol:
Cordialement
Jean Jacques
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